Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CATALYS
HOLOPHANE S.A.

Numéro de dépôt :
1245776
Date de dépôt :
21/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/09/2003

Présentation de la marque CATALYS

Déposée le 21 septembre 1983 par la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CATALYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) HOLOPHANE domicilié(e) Rue Eugène Clary, 27700 LES ANDELYS (dossier no 2022898) - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 030 587 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE domicilié(e) (dossier no 2022898) - France.

La marque CATALYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1245776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CATALYS est expirée depuis le 21 septembre 2003.

HOLOPHANE a également déposé les autres marques suivantes : ALVER , TERRALUX , PRISMALITE , TRILYS , HOLOPHARE , H , BOZAL , VERLYS , A , (Marque figurative)


HOLOPHANE S.A. - Rue Eugène Clary, 27700 LES ANDELYS (dossier no 2022898) - France - SIREN 552030587


Elisabeth de MORELOS SOSPI SOCIETE DE SERVICES DE PROPRIETE INDUSTRIELLE - (dossier no 2022898) - France


Inscription le 25 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162431 - Publication au BOPI 1993-08-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-06

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 1993 n°2022898 - Publication au BOPI 1993-09-06

Inscription le 25 août 1993 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°162430 - Publication au BOPI 1993-08-25

Inscription le 25 août 1993 - Transmission de propriété n°162429 - Publication au BOPI 1993-08-25

Inscription le 21 février 1991 - Transmission de propriété n°51893 - Publication au BOPI 1991-02-21

Inscription le 17 avril 1991 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°52886 - Publication au BOPI 1991-04-17

Inscription le 27 novembre 1990 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°49677 - Publication au BOPI 1990-11-27

Tous catadioptres destinés à la signalisation ;